Informations légales
Le cadre légal du site, en clair et sans détour.
Éditeur du site
L'éditeur du site Prestations Piscine est un particulier, intervenant à titre strictement privé, qui met en ligne le site consultable à l'adresse https://www.prestationspiscine.fr.
Son identité demeure confidentielle, comme l'autorise l'article 6, III, 2° de la loi du 21 juin 2004. Elle a néanmoins été transmise à l'hébergeur indiqué ci-dessous, et le formulaire de contact du site permet de le joindre.
Coordonnées de l'hébergeur
Le site est mis en ligne par IONOS SARL, marque IONOS. Ses locaux se trouvent 7 place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex, France. Son site : https://www.ionos.fr. Téléphone : +33 9 70 80 89 11.
Régime de propriété intellectuelle
Les contenus du site sont protégés : articles, photos, logo, structure. L'éditeur en est le titulaire.
Toute reprise exige un accord écrit. Le manquement constitue une contrefaçon, punie par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Portée des informations publiées
Les précisions apportées restent indicatives. Elles n'emportent aucune garantie de résultat. L'éditeur les vérifie sans garantir le zéro erreur.
Le formulaire est libre, gratuit et sans suite obligée. Ce sont les artisans qui fixent leurs prix et leurs délais. L'éditeur reste étranger à ces conditions.
Droit applicable et juridiction compétente
La loi française gouverne ce site. En cas de litige, priorité à la voie amiable. Faute d'accord, la justice française statue.
Le recours gratuit à un médiateur de la consommation est ouvert, comme le prévoit le Code de la consommation.
Utilisation des cookies et traceurs
Seuls les cookies techniques sont posés. Nul traceur publicitaire sans votre consentement.
Votre navigateur permet de les refuser. Quelques fonctions peuvent alors manquer.
Actualisation des mentions légales
Ces mentions peuvent changer. La version affichée est la seule valable. Mise à jour : 2026.